MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE
Présentation de la marque MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE
Déposée le 11 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE est expirée depuis le 11 septembre 2011.
SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42